Mentions Légales

Conformément à l’article 6 de la loi du 21 juin 2014 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que ce service de communication au public en ligne est édité par  Gilles Noblet Forestier, entrepreneur individuel, demeurant au  5, bis rue Maurice Bouchor, 10000 – Troyes. 

Le directeur de la publication est M. Gilles Noblet Forestier

Le prestataire mentionné au 2 du 1 de l’article 6 de la loi précisée ci-dessus est  la société WordPress.com, Automattic, Inc., 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110-4929, USA

Responsabilité

L’éditeur du site met à disposition un large contenu d’informations gratuit. Il s’assure en permanence de mettre les moyens à sa disposition pour s’assurer de la qualité de ces contenus. Toutefois, il advient à l’utilisateur de s’assurer de la pertinence de ces informations au regard de sa situation. L’utilisateur s’engage donc à utiliser ces informations sous son entière responsabilité et dégage l’éditeur de toute responsabilité à cet égard.

Responsabilité dans l’utilisation du service

L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du service offert sur http://www.passagedecap.com  de quelque manière que ce soit. En particulier, l’utilisateur s’engage à s’abstenir de poster des messages illicites, diffamants ou insultants sur tout ou partie du site. L’utilisateur s’engage également à fournir des données personnelles véridiques, exactes et complètes.

 

 

 

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